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Commission des affaires économiques - Intervention le 08/02/2022
À mon tour de souligner votre investissement durant cette crise, Monsieur le ministre. J'appelle votre attention sur certaines PME ou TPE qui ont une activité plurielle, dont le code NAF (nomenclature d'activités française) ne reflète qu'une partie – il s'agit souvent de producteurs qui font aussi du commerce, ou du tourisme. Ces entreprises ont continué de travailler en début de crise sanitaire, réalisant un chiffre d'affaires supérieur à 50 %, avec souvent une rentabilité restreinte, voire faible, puisqu'il s'agissait de revente ou de vente en gros. Elles sont en grande difficulté et doivent au travail acharné de leurs collaborateurs d'être encore debout, ...
Question orale du 09/11/2021 : Inclusion des personnes handicapées
Un prix littéraire vient de couronner un livre magnifique intitulé S'adapter qui a pour sujet le handicap. Son auteur, Clara Dupont-Monod, a voulu dédier son prix « à tous les êtres différents, qui sont quand même 12 millions en France, à leurs fratries et à tous ceux qui s'en occupent ». Elle ajoute : « quand un jury dit : on va s'adapter à un inadapté, eh bien on se dit que c'est presque gagné ». Si « c'est presque gagné » côté livre, côté vraie vie, ce n'est pas encore gagné ! Que de retard pris, notamment en ce qui concerne la déconjugalisation de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) qui est demandée par toutes les associations et que vous ...
Question orale du 02/11/2021 : Situation de la pêche après le brexit
J'associe à ma question mon collègue Pierre-Henri Dumont, ainsi que Daniel Fasquelle, maire du Touquet, qui ont beaucoup travaillé sur le sujet. Le poisson deviendra-t-il un poison mortel pour la relation franco-britannique et, au-delà, pour l'Europe ? Ce week-end, la tension s'est encore accrue entre la France et la Grande-Bretagne, qui ne respecte toujours pas les accords signés sur la pêche en décembre dernier et menace ainsi directement l'existence de milliers de pêcheurs français, 240 licences n'ayant toujours pas été délivrées. Maigre concession, hier : 113 licences temporaires ont été obtenues pour que des pêcheurs français puissent travailler autour ...
Intervention en hémicycle le 29/10/2021 : Projet de loi de finances pour 2022
Robert Therry, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Robert Therry J'ai l'honneur de vous présenter l'avis de la commission des affaires économiques sur les crédits consacrés au tourisme au sein de la mission "Action extérieure de l'État" . Alors que le tourisme est un secteur d'activité essentiel à l'économie française, il subit de plein fouet les conséquences de la crise sanitaire. En 2020, le niveau du tourisme mondial avait retrouvé son niveau de 1990. En France, la même année, la fréquentation des touristes étrangers a chuté de 55 % et les perspectives pour 2021, bien que légèrement meilleures, ne permettront pas de combler le manque à gagner pour les acteurs du secteur. L'État a certes prévu des mesures de ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 13/10/2021
Robert Therry, rapporteur pour avis
Robert Therry En effet. Nous sommes en sortie de crise et chaque acteur du tourisme a besoin d'une aide complémentaire pour sortir la tête de l'eau. Mon point de vue se veut constructif.
Commission des affaires économiques - Intervention le 13/10/2021
Robert Therry, rapporteur pour avis
Robert Therry En matière de tourisme international, vous connaissez les chiffres, de même que les conséquences délétères de la crise. En 2020 et en 2021, le tourisme local a, en revanche, repris de la vigueur. Le manque à gagner est évidemment très important, une partie des recettes d'Atout France étant liée aux visas et, pour les collectivités, à la taxe de séjour. Nous n'avons pas encore de retours de la part des entreprises bénéficiaires des aides, mais je ne manquerai pas de vous les faire connaître dès que nous en disposerons. S'agissant des remboursements des PGE, nous avons auditionné les représentants de BPIFrance et de la Banque des territoires, qui sont très ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 13/10/2021
Robert Therry, rapporteur pour avis
Robert Therry Le tourisme subit de plein fouet les conséquences de la crise sanitaire. Les touristes internationaux ne sont pas encore libres de voyager comme ils le souhaitent. En 2020, le tourisme mondial est retombé à son niveau de 1990. En France, la fréquentation de touristes étrangers a chuté de 55 %, passant de 90 millions à 40 millions de visiteurs. En 2021, Atout France espère atteindre 50 millions de visiteurs, un chiffre qui reste faible. C'est dire à quel point le secteur touristique est affecté, alors que sa contribution aux performances économiques du pays est déterminante : 300 000 entreprises et 2 millions d'emplois sont mis en péril. Certes, l'État a mis en ...
Intervention en hémicycle le 07/10/2021 : Lutte contre la disparition des abeilles
–, je suis bien sûr allé visiter nos abeilles parlementaires. Le 22 juillet dernier, j'ai participé activement à la récolte du miel, dont notre président Richard Ferrand avait également souhaité être acteur. Mais, sur les trois ruches, l'une avait été complètement décimée par des frelons asiatiques qui s'étaient installés au beau milieu du jardin des Quatre-Colonnes ! Je vous rassure, leur nid a bien sûr été détruit depuis. Heureusement, car la piqûre du frelon asiatique est très douloureuse, voire mortelle dans certains cas. J'ajoute qu'hier après-midi, j'ai tué un frelon dans le même jardin. Nous sommes pris dans une sorte de cercle vicieux, qu'il ...
Intervention en hémicycle le 07/10/2021 : Lutte contre la disparition des abeilles
L'abeille, c'est la vie ! Il est courant de prêter à Albert Einstein la citation selon laquelle « si les abeilles disparaissaient, l'homme n'aurait plus que quatre ans à vivre ». Si la paternité de ce propos demeure discutable, le fait n'en est pas moins incontestable : oui, l'abeille est indispensable à toute vie humaine. Elle l'est d'abord parce que l'abeille est une véritable sentinelle de l'environnement. Elle est en effet le principal agent pollinisateur des écosystèmes. Or vous le savez comme moi, la pollinisation est une action essentielle pour la fécondation d'un grand nombre de plantes, elles-mêmes essentielles à la vie. Ainsi, dès lors que plane une ...
Intervention en hémicycle le 22/07/2021 : Gestion de la crise sanitaire
Depuis le 19 mai 2021, date à laquelle toutes les terrasses du Pas-de-Calais ont de nouveau accueilli des clients, le nombre d'hospitalisations a été divisé par quatre, alors que les extérieurs étaient largement fréquentés. Le Gouvernement a affirmé à plusieurs reprises que les terrasses rouvriraient en premier car les risques de contamination y étaient moindres. Aujourd'hui, ce constat n'a pas changé, et il serait superflu d'interdire l'accès à ces lieux aux personnes ne possédant pas de passe sanitaire. Par conséquent, cet amendement vise à supprimer le passe sanitaire en extérieur pour les restaurants et les débits de boissons, dont les gérants auront ...
Intervention en hémicycle le 13/07/2021 : Lutte contre les inégalités mondiales
Enfin ! C'est le mot qui vient à l'esprit de la plupart d'entre nous en cette après-midi de juillet qui nous réunit pour adopter les conclusions de la CMP sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales. Ce texte a connu bien des péripéties depuis son annonce par le Président de la République en début de quinquennat – je n'y reviendrai pas. Ne boudons pas notre plaisir de le voir enfin soumis à notre adoption définitive. Mes collègues Bérengère Poletti et Michel Herbillon, qui se sont particulièrement impliqués dans ce texte au nom du groupe Les Républicains, regrettent de ne pouvoir ...
Question orale du 06/07/2021 : Soutien aux communes touchées par les inondations
Monsieur le Premier ministre, lundi dernier, le village de Caumont, situé dans ma circonscription, a connu un orage terrible au cours duquel pas moins de 600 000 mètres cubes d'eau se sont abattus sur la commune en vingt minutes. Et ce n'est pas le seul : il y a eu aussi Fillièvres, Galametz, Saint-Georges, Le Touquet, pour n'en citer que quelques-uns. Les coulées de boue ont causé d'énormes dégâts sur les infrastructures. Hélas, ce type de catastrophe se produit de plus en plus souvent sur tout le territoire. Nous nous souvenons tous du martyre des habitants de la vallée de la Roya. Qui faut-il incriminer ? Le réchauffement climatique ? Des aménagements humains ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 16/06/2021
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Commission des affaires économiques - Intervention le 16/06/2021
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Commission des affaires économiques - Intervention le 16/06/2021
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Commission des affaires économiques - Intervention le 16/06/2021
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Commission des affaires économiques - Intervention le 09/06/2021
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Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 25/05/2021
Madame la ministre déléguée, je souhaite appeler votre attention sur la demi-part fiscale accordée aux veuves dont les conjoints ont bénéficié de la retraite des combattants. Si je me réjouis qu'à compter du 1er janvier 2021, cette demi-part fiscale puisse être attribuée aux veuves de 74 ans et plus dont le conjoint est décédé entre 65 et 74 ans, j'exprimerai néanmoins deux regrets. Le premier concerne l'âge retenu pour les veuves : 74 ans. Pourquoi les veuves moins âgées n'ont-elles pas droit à la même considération que leurs aînées alors que la France n'est pas moins redevable à leurs maris de leur engagement ? Le second a trait à la différence de ...
Intervention en hémicycle le 11/05/2021 : Gestion de la sortie de crise sanitaire
Cet amendement rédactionnel de mon collègue Philippe Benassaya vise à inverser le principe retenu pour le choix du lieu de quarantaine, afin d'en garantir le respect et l'effectivité. Bien sûr, l'isolement peut se faire dans un lieu sollicité par les personnes qui font l'objet de ces mesures, mais le fait d'affirmer que le lieu est préalablement déterminé par le représentant de l'État permet de réduire fortement le risque d'abus.
Intervention en hémicycle le 04/05/2021 : Situation des entreprises touchées par la crise de la covid-19
Tout d'abord, je voudrais rendre hommage à tous ceux qui ont fait tourner la France pendant cette crise, à ceux qui se sont dépensés sans compter au service des autres, et plus particulièrement à ceux qui travaillent au sein de la plus grande entreprise française, les artisans et les commerçants – autant de TPE et PME vitales pour notre pays. Bien sûr, le Gouvernement a mis en place des aides appréciables et appréciées mais, si certains acteurs économiques sont bien soutenus, d'autres ont été laissés sur le bord du chemin. J'ai choisi ce soir de détailler trois causes de désarroi chez certains entrepreneurs. Il y a tout d'abord un problème avec certains ...
Question orale du 02/03/2021 : Lutte contre les maladies rares
Ma question s'adresse au Premier ministre. Elle avait pour prénom Brune ; elle n'avait pas quatre ans quand elle a rejoint les étoiles le 19 février, cette petite guerrière courageuse qui a tant souffert. Je pense à ses parents, Florine et Dimitri, à ses frères, Auxence et Loukas. Comme des milliers d'enfants, Brune était atteinte d'une maladie dite orpheline : celle de Schimke. Je m'exprime un an après notre ancien collègue Daniel Fasquelle, qui vous avait sensibilisé à cette cause en présence de la mère de Brune, venue dans l'hémicycle le 29 janvier 2020. Face à la maladie, les familles se battent. Leur vie est faite d'espoir, de déceptions, de temps passé ...
Question orale du 19/01/2021 : Vaccination contre la covid-19
Nombre de nos entreprises souffrent cruellement de cette crise qui dure et se durcit. Après deux confinements, peut-être un troisième, et un couvre-feu dès dix-huit heures, plane une nouvelle menace, celle de ne pouvoir rembourser les prêts qui leur ont été consentis alors que les échéances approchent. D'après une étude publiée par l'INSEE, 84 % des entreprises ont eu recours à une ou plusieurs aides gouvernementales pour surmonter la crise. Mais il ne faut pas oublier que la plupart d'entre elles avaient déjà contracté des emprunts, bien avant la crise, pour leur fonctionnement, pour leurs investissements, pour leur développement voire, pour certaines, pour ...
Question orale du 08/12/2020 : Établissement français du sang
Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, pour vos réponses. Il me semble que la semaine dernière, lors des questions au Gouvernement, M. Olivier Véran a été un peu plus loin s'agissant des 183 euros d'augmentation attribués à certains salariés des hôpitaux. Ceux qui n'ont pas encore bénéficié de cette revalorisation, qu'ils travaillent à l'Établissement français du sang ou dans d'autres structures médicales, sont à cran et attendent que l'injustice dont ils sont victimes soit réparée.
Question orale du 08/12/2020 : Établissement français du sang
Membre depuis cinquante-sept ans du conseil d'administration d'une association de donneurs de sang, dont j'assure la présidence depuis plus de trente ans, je connais particulièrement ce secteur et ses difficultés. Je voudrais savoir quelles mesures seront prises pour aider l'EFS, l'Établissement français du sang, à faire face à son grave problème de recrutement de médecins, d'infirmiers et de techniciens de laboratoire. Aujourd'hui, 196 postes sont à pourvoir sur l'ensemble du territoire national, ce qui se traduit par une surcharge de travail pour les salariés en activité, engendrant fatigue et de tensions. Par ailleurs, je souhaite insister sur le manque de ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 24/11/2020
Je serai certainement un peu plus simple et un peu plus rural puisque j'habite dans un département relativement rural. Monsieur le Président d'Altice, vous avez parlé de la continuation du déploiement de votre activité sur le territoire national, mais dans mon territoire, je suis souvent contacté par des entreprises, par des mairies, par des commerces car leur couverture mobile n'existe pas pour l'instant, de même que le haut débit, même si la fibre est en train de se déployer dans tous les secteurs, mais ce n'est pas encore le cas partout. Pour les entreprises, pour les communes, pour leurs habitants, pour toute cette ruralité, n'y a-t-il pas une possibilité ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 03/11/2020
Dans le tourisme rural, il y a énormément de petites structures touristiques, et d'autres, liées à la restauration ou à l'activité culturelle, qui n'ont pas connu ce rebond d'activité dont nous avons parlé tout à l'heure, surtout lorsqu'elles sont éloignées des côtes ou des grands lieux touristiques. Pour pouvoir survivre et faire venir des touristes chez elles, ces petites structures touristiques doivent avoir affaire à leurs offices de tourisme, qui sont toujours financés par des fonds publics. Et à chaque fois elles doivent payer. Si elles doivent solliciter dix offices de tourisme, elles doivent payer dix fois. Enfin, le plan de relance comporte des aides ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 21/10/2020
On a parlé des bienfaits de l'économie sociale et solidaire, moins de la reconnaissance – je ne parle pas de l'aspect financier – due aux bénévoles qui animent les associations gérant l'ESS. Ils donnent de leur temps pour donner du travail à plus de 2 millions de personnes. Comment leur témoigner cette reconnaissance ?
Question orale du 06/10/2020 : Mesures de soutien aux pme et tpe
Bien entendu, le Gouvernement a mis en place des dispositifs de soutien indispensables, à commencer par le chômage partiel, qui offre une bulle d'oxygène mais qui ne peut rester que temporaire. Il y a aussi le prêt garanti par l'État, certes, mais comment faire pour le rembourser compte tenu de l'arrêt partiel voire total des activités depuis le mois de mars ? Je pense aussi aux reports de loyers pour quelques mois, mais quid de ceux qui remboursent des crédits ? Les charges de fonctionnement, elles, ne sont pas reportées. De même, il n'y a ni report ni annulation même partielle des taxes foncières pour la période où l'activité a cessé. Sans activité, les ...
Question orale du 06/10/2020 : Mesures de soutien aux pme et tpe
Monsieur le ministre de l'économie, des finances et de la relance, la plus grande entreprise de France souffre. Vous la connaissez, nous la connaissons tous : ce sont les artisans, les commerçants, les PME ainsi que certaines professions libérales, qui sont au coeur du développement économique de nos territoires.
Intervention en hémicycle le 05/10/2020 : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Nous vous proposons de compléter l'alinéa 9 par la phrase suivante : « Ce conseil enjoint les acteurs de l'industrie phytosanitaire à proposer, au plus tard le 1er juillet 2023, des alternatives à l'utilisation des néonicotinoïdes préservant la biodiversité et, en particulier, les abeilles. » Cet amendement vise à renforcer la mission du conseil de surveillance, afin que s'y ajoute notamment celle de solliciter, d'encourager, voire de contraindre les acteurs de l'industrie phytosanitaire à rechercher activement une solution alternative à l'utilisation de néonicotinoïdes dans toute culture en cas de menace sanitaire telle que celle qui affecte actuellement la ...
Intervention en hémicycle le 05/10/2020 : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
et je me dois d'être leur porte-parole, tout en ayant conscience du fait qu'il faille donner toute sa place à la filière de la betterave dans nos campagnes. L'amendement vise à éviter que la dérogation puisse se prolonger : au-delà du 1er janvier 2022, l'interdiction des néonicotinoïdes doit redevenir pure et simple. Les apiculteurs ont alerté le Gouvernement quant à l'utilisation de cet insecticide également appelé « tueur d'abeilles », et s'inquiètent de ce que la dérogation qui concerne la culture de betterave soit également accordée à d'autres productions. Rappelons que les néonicotinoïdes se répandent dans les sols et dans l'eau et y restent ...
Intervention en hémicycle le 05/10/2020 : Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
Je pense être le seul apiculteur professionnel dans cet hémicycle. Je suis d'ailleurs à l'origine des trois ruches installées au-dessus de nos têtes. Je sais que les oreilles de mes collègues bourdonnent à cet instant
Commission des affaires économiques - Intervention le 23/09/2020
Élu d'une circonscription qui compte une sucrerie et de nombreux agriculteurs betteraviers, je suis de ceux qui défendent avec force cette filière indispensable aux consommateurs. Mais je suis aussi apiculteur, peut-être le seul de l'Assemblée, et il serait incompréhensible que je ne défende pas ma corporation et les abeilles, tout simplement indispensables à la vie. Le varroa a été éradiqué par un insecticide naturel, respectant la vie des abeilles. Voilà vingt ans que nous savons que la nécessité absolue est de trouver un produit de substitution aux néonicotinoïdes, appelés aussi « insecticides tueurs d'abeilles ». Il faut mettre plus que jamais la ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 22/09/2020
En vous écoutant, Madame la ministre, je pense à un éleveur de bovins du Pas-de-Calais dont les vaches sont malades en raison de la présence d'un parc éolien au voisinage de son exploitation ; certaines d'entre elles sont mortes. Le lien est reconnu. L'aquaculture ne courra-t-elle pas le même risque en s'installant sous des parcs éoliens ?
