J'ai cinquante ans et je suis nouvellement élu de La République en Marche pour la première circonscription des Français établis hors de France (Amérique du Nord). J'ai travaillé dans divers postes, dans le secteur public comme dans le secteur privé. J'ai commencé ma carrière au ministère des finances ici, à Paris, sur des sujets économiques et européens, dans les années 1990, lorsqu'on construisait l'euro, ce qui était plus enthousiasmant que ce que nous voyons dans la période actuelle, qui est difficile pour la construction européenne. J'espère que nous allons la relancer ensemble. J'ai ensuite travaillé pendant une douzaine d'années dans la gestion ...
Nous avons eu une discussion à ce propos au sein de notre groupe. Nous n'avons pas encore connaissance des candidatures que souhaitent poser les autres groupes mais notre intuition et notre volonté de respecter le pluralisme nous conduiraient à proposer que nous répartissions les postes de la manière suivante : un poste de vice-président pour le groupe Les Républicains, un autre pour le groupe Les Constructifs, un poste de secrétaire pour le groupe Nouvelle Gauche, et un poste de secrétaire pour le groupe La France insoumise.
Si vous en êtes d'accord, je suis preneur d'une réunion des coordinateurs des groupes avec le groupe majoritaire.
Roland Lescure Nous allons désormais procéder à l'élection des vice-présidents et des secrétaires de la commission.
Roland Lescure J'espère que les travaux au sein de cette commission se feront de manière coopérative.
Roland Lescure Notre Règlement précise bien qu'en la présence d'un seul candidat, il n'y a pas lieu de procéder à un scrutin. Je pense que le doyen d'âge a fait ce qu'il devait faire.
Roland Lescure Je rappelle que les coordinateurs de chaque groupe assisteront également aux réunions du Bureau de notre commission. Pour les quatre postes de vice-présidents, j'ai reçu les candidatures de Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Errante, M. Daniel Fasquelle et M. Mickaël Nogal. Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'y a pas eu lieu de procéder au scrutin.
Roland Lescure Pour les quatre postes de secrétaires, j'ai reçu les candidatures de M. Thierry Benoit, M. Julien Dive, Mme Christelle Dubos, Mme Anne-Laurence Petel et M. François Ruffin. Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Roland Lescure Je réunirai le Bureau ainsi que les coordinateurs de groupe mardi prochain à 8h30 pour parler du fonctionnement et des règles d'usage de la commission. Notre commission se réunira mercredi à 9h30 pour parler des règles dont on aura discuté la veille et, éventuellement, de l'agenda. Cette réunion de commission se tiendra exceptionnellement à huis clos. Je souhaite que nous profitions de cet été pour identifier les thématiques sur lesquelles nous pourrons avoir des discussions analytiques et prévisionnelles, et non pas d'emblée politiques. Beaucoup de ces thématiques nous concernent tous comme, par exemple, la transition énergétique et numérique. Je souhaite ...
Roland Lescure Vos interventions ont suscité beaucoup d'intérêt, puisque j'ai d'ores et déjà noté vingt-cinq demandes de parole !
Roland Lescure Comme il nous reste de nombreuses questions, je demande à chacun d'être encore plus concis.
Roland Lescure Merci, Monsieur le ministre, pour ce conseil aux consommateurs que nous sommes. Comme je rentre d'Amérique du Nord, j'envisage d'acheter un véhicule et j'en tiendrai compte dans mes calculs.
Roland Lescure Et pourtant, vous êtes venu les mains vides…
Roland Lescure Nous recevons le ministre de l'agriculture et de l'alimentation la semaine prochaine.
Roland Lescure Monsieur le ministre, Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie à mon tour pour la qualité de vos réponses. J'ai apprécié leur ton direct et leur franchise. De plus, vous avez pris le soin de répondre à chacun des orateurs. Vous avez dressé un programme de travail enthousiasmant par son volume et la variété des sujets traités. Nous serons heureux de vous inviter à nouveau pour vous entendre sur des thèmes plus précis, et nous entreprendrons prochainement ensemble, vous l'avez annoncé, un travail législatif sur les entreprises. Notre commission se penchera aussi prochainement sur la désertification des centres-villes, sujet qui lui tient ...
Roland Lescure Mes chers collègues, avant d'entendre le ministre et le secrétaire d'État, auxquels je souhaite la bienvenue, je vous informe que notre commission va lancer une mission « flash » sur la couverture numérique du territoire. Les deux rapporteurs que nous désignerons concentreront leur travail sur une période de quelques semaines. Ils nous présenteront leurs conclusions autour de la mi-septembre avant que le Gouvernement ne prenne des initiatives en la matière. Monsieur le ministre de l'économie et des finances, Monsieur le secrétaire d'État, je suis très heureux que notre première audition de membres du Gouvernement nous permette de recevoir deux personnalités ...
Peut-être est-ce parce que je ne suis pas assis très loin de M. Mélenchon, mais pour une fois – je ne sais pas si cela se reproduira au cours de la législature – je suis d'accord avec lui sur un point : nous passons beaucoup de temps à discuter de ce sujet, et les Français qui nous écoutent doivent se demander comment nous pouvons débattre aussi longuement d'une telle évidence.
Il est temps de faire entrer l'Assemblée nationale dans le XXIesiècle, tant sur la forme que sur le fond. Sur le fond, toutes les entreprises du monde ou presque, et la plupart des parlementaires du monde déclarent leurs frais, ce qui ne les empêche pas d'être honnêtes. D'ailleurs, ce n'est pas parce qu'on déclarera ses frais qu'on deviendra plus honnêtes. On deviendra seulement comme tout le monde. Sur la forme, quand j'entends dire qu'il faudra cinquante fonctionnaires…
… pour intégrer les notes de frais de 577 députés, je me dis que nous devons aussi gagner en efficacité. À cet égard, je fais confiance aux questeurs. Nous sommes entrés dans le XXIesiècle. Il y a beaucoup d'outils pour mener ces opérations de manière très efficace et je ne doute pas que nous y parviendrons.
Le Groupe d'États contre la corruption – le GRECO – , organe anticorruption du Conseil de l'Europe, a épinglé la distribution discrétionnaire de fonds par les parlementaires dans un seul de ses quarante-sept États membres.
Est-ce la Russie, l'Azerbaïdjan ou la Grèce ? Non, mes chers collègues, c'est la France.
Et les élus de ces quarante-six autres pays ne sont pas plus hors-sol que vous ou moi. La France, qui montre souvent la voie au monde, a plutôt tendance, en ce cas d'espèce, à faire l'autruche.
mais aussi tout simplement incongrue et archaïque.
Je serai donc fidèle à nos engagements de campagne et voterai sans aucun état d'âme sa suppression.
Nous serons enfin de notre temps !
Mes chers collègues, je suis député des Français de l'étranger d'Amérique du Nord. Je réside au Canada. Lors de ma campagne, j'ai rencontré nombre de nos concitoyens en Amérique du Nord, qui ne comprennent ni ne cautionnent cette réserve. J'ai également échangé avec des parlementaires étrangers, qui s'étonnent de cette exception bien française.
Dans une démocratie moderne, les parlementaires légifèrent et contrôlent ; ils ne dépensent pas. En deux mots, cette pratique est non seulement inconstitutionnelle,
Bien sûr, cela a été dit, il existe de nombreuses associations à l'étranger, qui font rayonner la culture française ou apportent des services d'intérêt général à notre diaspora.
Bien sûr, nombre de ces initiatives communautaires étaient en partie financées par la réserve parlementaire, faute d'autres mécanismes. Je pense notamment aux établissements du réseau Français langue maternelle, que les Français résidant à l'étranger connaissent bien – et il y en d'autres. Donc, bien sûr, il faudra repenser les moyens d'appuyer ces initiatives, …
… en complément des interventions plus traditionnelles. Ce travail devra être fait dans le cadre de la loi de finances. Une fois ces moyens redéployés, il faudra que les parlementaires et les autres élus fassent leur travail.
Roland Lescure (disponible uniquement en vidéo)
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