Thomas Gassilloud – Député du Rhône, j'ai terminé, il y a une dizaine d'années, mes études en mathématiques et finances internationales. J'ai eu un engagement dans l'armée de terre, pendant cinq ans, au septième Bataillon de Chasseurs alpins. À l'issue de ma dernière opération, en 2007, en Côte d'Ivoire, l'attrait de la création d'entreprise a été le plus fort. J'ai créé une entreprise dans le secteur des télécommunications, qui atteint aujourd'hui un chiffre d'affaires de l'ordre de dix millions d'euros. Je suis élu local depuis 2014 : maire, président d'un très grand syndicat des eaux – 74 communes – et vice-président en charge du développement économique ...
Je vous remercie tout d'abord, Mon général, pour la qualité des échanges que nous avons eu ces derniers mois, au plus haut niveau comme au plus près du terrain. Hier, vous l'avez signalé, avec mes collègues Sereine Mauborgne et Jean-Michel Jacques, nous étions au troisième régiment d'infanterie de marine (3e RIMa) de Vannes, et nous avons notamment été très impressionnés par ce que la simulation numérique apportait à la formation au combat des jeunes marsouins. Lors de nos travaux, nous avons également pris conscience du saut technologique que représentera la mise en oeuvre du programme Scorpion, à propos duquel je veux vous interroger. Quel serait ...
Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis
Thomas Gassilloud Je me réjouis de voir que les parties thématiques de nos rapports pour avis seront lues avec intérêt, qu'il s'agisse de SCORPION ou des porte-avions ! Je confirme ce que dit notre collègue Jean-Charles Larsonneur : on ne peut pas dire que le programme SCORPION soit, à proprement parler, en retard. Au contraire, comme l'a indiqué la ministre, l'armée de terre recevra en 2018 la livraison des trois têtes de série de Griffon et commandera les vingt véhicules suivants, de façon strictement conforme au calendrier de ce programme. C'est le calendrier lui-même qui a été révisé en 2013. La cause en est simple : il s'agissait de boucler l'équation financière de ...
Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis
Thomas Gassilloud Même avis que notre collègue Jean-Charles Larsonneur. Constituer une industrie publique pour tout l'équipement léger du soldat ne me semble pas être la bonne réponse aux défis d'aujourd'hui. Pour moi, l'enjeu, c'est au contraire d'intégrer de façon plus rapide et plus souple l'innovation technologique, et l'on ne peut pas tout miser sur une industrie publique de monopole pour stimuler l'innovation et maîtriser les coûts. Rappelons qu'un fusil d'assaut HK416F coûte un peu moins que six chargeurs de FAMAS. C'est en dégageant des marges de manoeuvre financières sur ce type d'équipement que l'on peut financer mieux l'innovation. À mes yeux, c'est là une ...
Nous sommes pleinement conscients que l'armée de terre, pour laquelle je suis rapporteur pour avis, se construit également sur le temps long : on pourrait citer le programme Scorpion, possible nouvelle ossature de cette armée. Alors qu'il était autrefois l'inspirateur de presque toutes les grandes révolutions technologiques, du travail du bronze jusqu'au lancement de l'internet, le monde militaire n'a plus l'exclusivité de l'innovation majeure. La revue stratégique fait part d'inquiétudes du fait que des États de taille intermédiaire, voire des groupes, ou même des individus, peuvent désormais se doter de capacités technologiques avancées issues du domaine ...
Thomas Gassilloud J'ai conduit mes travaux conjointement avec notre collègue Sereine Mauborgne : je tiens à saluer son investissement, ainsi que celui de nos collaborateurs, dans un vrai travail d'équipe, qui nous a conduits à mener huit auditions et quatre déplacements. Nous avons porté des regards très complémentaires sur tous les sujets opérationnels, financiers, technologiques et, surtout, humains. Si les succès militaires français sont ceux de l'ensemble des forces, l'armée de terre – armée au contact – concentre l'essentiel des pertes au combat pour la conquête et la protection des territoires dans le temps long. C'est pourquoi, dans un contexte de durcissement des ...
Thomas Gassilloud Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission de la défense nationale et des forces armées, mes chers collègues, j'ai l'honneur d'être le rapporteur pour avis des crédits de l'armée de terre et j'ai étroitement associé à mes travaux ma collègue Sereine Mauborgne, députée du Var, que je tiens à remercier pour son implication. Le budget de l'armée de terre n'apparaît pas en tant que tel dans la nomenclature budgétaire, largement interarmées, mais la commission de la défense nationale a toujours assuré un suivi particulier de chaque armée, car chacune a un milieu d'opération, une culture et des problématiques ...
Thomas Gassilloud Je n'ai moi non plus aucun doute quant au principe de l'algorithme, dont je pense qu'il cristallise peut-être des mécontentements auparavant disséminés sur l'ensemble du territoire, et envers différents humains. Ma question concerne la hiérarchisation des voeux. À titre personnel, je considère que cette hiérarchisation est importante. Dans une allocation entre l'offre et la demande, la priorité donnée par le demandeur est en effet un élément central. J'ai toutefois cru percevoir que cela induisait des risques de classement stratégique, sans vraiment en comprendre les conséquences concrètes. Pourriez-vous préciser ce point ? Le deuxième point de mon ...
Les chiffres que je vous ai demandés existent-ils ?
Afin que l'on mesure bien le chemin parcouru, je voudrais rappeler quel était l'état de la réserve il y a vingt ans. Ce que l'on surnommait alors souvent la « réserve barbecue » permettait à des personnes dans une forme physique que, pour ne fâcher personne, je qualifierai d'inégale de venir pratiquer quelques activités le week-end, avec beaucoup d'encadrement. Les choses ont beaucoup évolué au cours des dernières années, et la garde nationale actuelle n'a plus rien à voir avec ce que j'ai décrit, comme en témoigne le chiffre de 7 000 réservistes engagés chaque jour. Pour ce qui est du taux d'emploi, on parle d'une moyenne d'activité de l'ordre de ...
Trente-cinq jours constituent un seuil qu'il est difficile de dépasser sans une véritable organisation professionnelle. Cela dit, les possibilités de travailler à temps partiel sont aujourd'hui plus nombreuses. Je suis moi-même ancien réserviste, et j'ai réussi à faire 150 jours par an pendant plusieurs années – j'ai même été projeté en opération extérieure (OPEX). Ce que je veux dire, c'est que les 35 jours cesseraient d'être un seuil infranchissable si l'on créait un véritable statut du militaire à temps partagé : certains modes d'organisation professionnelle permettraient d'être plus réactifs et de faire davantage. Ne pensez-vous pas que l'on ...
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Nous avons eu l'occasion de participer à des réunions de travail très intéressantes avec des hauts responsables militaires, politiques et industriels dans le domaine du numérique. Nous revenons avec la conviction renforcée que l'intelligence artificielle – avec tout ce que cela englobe : cloud, big data, internet des objets, combat collaboratif sur le terrain – va jouer un rôle fondamental de rupture dans les années qui arrivent, à l'instar de l'arrivée de la poudre ou de l'arrivée de l'atome. Notre défense doit être au rendez-vous pour éviter tout risque de déclassement opérationnel. Ma première question se rapproche un peu de celle de Jean-Michel ...
En effet, on nous cite régulièrement l'exemple de ce drone indoor. Cela étant, je comprends bien que l'on n'a pas tout à fait les budgets que le Department of Defense. Mais il me semble qu'à enveloppe constante, en s'attachant à la méthode, on pourrait déjà considérablement changer les choses.
Je remercie les rapporteurs pour leur travail. Ma question est une question de méthode, pour prendre un peu de recul : des LPM sont régulièrement votées en France, depuis 1960 sous l'impulsion du général de Gaulle si je ne m'abuse et, si mes calculs sont exacts, nous nous apprêtons à examiner la treizième. Les LPM permettent à l'État d'inscrire sa stratégie de défense dans le cadre d'une logique pluriannuelle. J'ai constaté qu'il s'agissait d'un outil envié par nos partenaires internationaux, qui souvent se limitent à un exercice annuel. Toutefois, ce constat n'empêche pas de se poser la question de la pertinence du fonctionnement de notre modèle car, en ...
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Quelle est la doctrine du COMCYBER en matière d'intervention sur des théâtres d'opération ? On sait notamment que les opérations aériennes sont commandées depuis Lyon-Mont Verdun. En est-il de même pour les opérations cyber ? D'autre part, l'article 19 de la LPM autorise les opérateurs de communications électroniques, pour les besoins de la défense et de la sécurité des systèmes d'information, à mettre en place des dispositifs permettant, à partir de marqueurs techniques, de détecter les événements susceptibles d'affecter la sécurité des systèmes d'information de leurs abonnés. Quel type d'événements pourront-ils contrôler ? Pourriez-vous nous ...
Que pensez-vous de l'utilisation par l'État de suites logicielles non souveraines ? Finalement, peu importe que le réseau soit sécurisé, si le logiciel utilisé ne l'est lui-même pas. En matière de lutte antiterroriste, la Direction générale de la sécurité intérieure, par exemple, a signé en 2016 un contrat de 10 millions avec Palantir, startup financée par la CIA. À l'époque, il était indiqué qu'aucune entreprise française ne disposait d'une telle solution. La LPM insiste sur la nécessité de disposer d'un système de systèmes. La Direction générale de l'armement conduit le programme ARTEMIS - – architecture de traitement et d'exploitation massive ...
L'amendement DN320 est défendu.
Je retire cet amendement.
L'amendement DN325 est identique.
Bien que je comprenne la position de la ministre, je soutiens l'amendement du rapporteur. Du fait de la gestion parfois imprévisible des budgets militaires, il ne faudrait pas que nous nous imposions des contraintes rigides en la matière. Par ailleurs, l'augmentation du budget des armées n'exclut pas l'apparition à court terme d'un effet de ciseaux entre autorisations d'engagement et crédits de paiement, même si elle devrait, à long terme, faire disparaître les restes à payer. Enfin, nous devons adopter une loi vertueuse. Or les contraintes édictées dans un article tel que l'article 17 engendrent leurs propres procédures de contournement, tout en supprimant la ...
Dans le cadre de la mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées, nous avons remarqué que l'innovation venait des structures de recherche mais pouvait également venir du terrain. Il existe une mission d'innovation participative qui permet de repérer les bonnes pratiques et de les encourager et qui permet l'émission d'idées de la part des personnels du ministère. Ces dispositifs de soutien par la DGA gagneraient à être davantage connus. Pour ces raisons, nous proposons que la mission d'innovation participative soit citée dans le rapport annexé.
Pas avant 2030, nous dites-vous, mais ce n'est pas ce que l'on entend ailleurs…
La loi de programmation prévoit une montée en puissance du volet cyber, et c'est très bien, car nous pourrons ainsi renforcer notre présence sur le champ de bataille cyber. Cela étant, une présence massive sur le champ de bataille numérique ne suffit pas ; nos soldats doivent également disposer de capacités techniques à la hauteur des menaces, plus encore que dans le champ cinétique, car c'est la technologie qui, à l'avenir, fera la différence. Dans le champ cyber, s'il est une technologie qui fera la différence, c'est l'informatique quantique, car elle changera totalement la donne en termes de puissance de calcul et produira des effets aussi importants que ...
Madame la présidente, madame la ministre, madame la secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, madame et messieurs les rapporteurs, avec mon collègue Olivier Becht, nous menons depuis fin 2017 une mission d'information sur les enjeux de la numérisation dans les armées – sujet important puisque, comme il a déjà été souligné de nombreuses fois, notre supériorité opérationnelle repose de plus en plus sur notre capacité à innover, notamment grâce au numérique. Pour innover, il faut modifier certaines de nos procédures, peut-être certains de nos statuts, changer le regard que nous portons sur le droit à l'erreur ; mais il faut également ...
La lutte contre le terrorisme, désignée par la Revue stratégique comme un objectif majeur de nos forces armées, appelle un éventail législatif adapté. Nous avons déjà discuté des procédures d'acquisition, des tests biométriques. Par cet article 24, nous nous apprêtons à donner les moyens à la justice française de mettre pleinement en oeuvre les protocoles et conventions qui nous engagent depuis peu. En effet, cet article modifie le code de procédure pénale pour mettre en oeuvre ces dispositions relatives à la compétence quasi universelle des juridictions françaises inscrites dans des conventions et protocoles récemment ratifiés par la France : le ...
À ce stade de la discussion, compte tenu de ce que j'entends, j'aimerais appeler à M. Lachaud à plus de pragmatisme. Depuis hier, nous avons entendu beaucoup de critiques vis-à-vis de l'OTAN : mais l'OTAN, c'est ce qui nous permet de normaliser beaucoup de matériels, et ainsi d'être plus efficaces sur le champ de bataille. Nous avons aussi entendu beaucoup de critiques vis-à-vis de l'Union européenne : mais l'Union européenne, cela vient d'être rappelé, nous permet d'atteindre une masse critique grâce à laquelle nous pouvons rivaliser avec nos compétiteurs stratégiques. D'autres critiques ont été formulées quant aux exportations de matériel militaire : ...
À ceux qui s'interrogent sur la question des seuils, je voudrais rappeler que le code général des collectivités territoriales prévoit déjà des incompatibilités au-delà de certains seuils de population. Par exemple, on ne peut pas être maire et sapeur-pompier dans une commune de plus de 2 500 habitants, ou sapeur-pompier et adjoint au maire dans une commune de plus de 5 000 habitants. S'agissant de la question de la disponibilité, c'est aux candidats et aux électeurs de prendre leurs responsabilités. Il est de nombreux métiers qui laissent peu de disponibilité et qui ne sont pas pour autant jugés incompatibles avec une fonction élective. Cela étant, je ...
Je reviens à la question des télécommunications militaires que vous avez évoquées avec les trois programmes structurants que sont CSO pour l'observation optique, CERES pour l'observation électromagnétique et Syracuse 4 pour la modernisation des télécommunications militaires. Beaucoup de nos systèmes d'armes nécessitent de la bande passante pour fonctionner, qu'il s'agisse du pilotage des opérations aériennes depuis Mont Verdun, du programme Scorpion pour l'armée de terre ou du fonctionnement des drones. Pouvez-vous nous en dire davantage sur Syracuse 4, notamment sur l'articulation entre la DGA, le CNES et les industriels retenus ? Quels sont les gains ...
Vous nous avez beaucoup parlé de la montée en puissance des drones dans l'armée de terre, notamment avec l'arrivée du Patroller. Par parenthèse, Nexter a présenté hier ses propres engins volants, ce qui est à souligner s'agissant d'un fournisseur de matériels terrestres. Au-delà de l'apport de ces engins en termes de renseignement, ma question porte sur l'armement de ces drones dans la foulée des annonces faites en septembre 2017 sur l'armement des Reaper avec des missiles Hellfire. J'ai bien noté que le Patroller pourrait emporter des missiles MMP et des roquettes guidées. Pourriez-vous nous faire part de la feuille de route de l'armée de terre sur ce point ...
Thomas Gassilloud Je n'évoquerai que rapidement l'importance d'autant plus cruciale que prendront les transmissions et les dispositifs de partage d'information dans ces systèmes de systèmes. En la matière, l'avenir paraît être au déploiement de clouds de combat rassemblant, traitant et mettant en réseau les données produites et utilisées par chaque composante de ces systèmes.
Thomas Gassilloud Pour toutes ces raisons, nous pensons que la commande publique doit être sans complexe orientée vers le soutien à l'industrie numérique française. Américains ou Chinois ne s'en privent pas. Le secteur de la défense jouit de dérogations au droit de la concurrence ; il convient de les exploiter pleinement.
Thomas Gassilloud Nous voici arrivés au terme des travaux de la mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées que vous nous avez confiée le 22 novembre, jour où la commission s'était réunie pour étudier le remplacement du logiciel Louvois. Je dois dire que ces travaux ont été intenses, car le sujet est vaste. Nous avons entendu, dans nos auditions à Paris, une soixantaine de personnalités de tous horizons : opérationnels, ingénieurs de l'armement, grands industriels comme start-up et autres PME, chercheurs de toutes disciplines. Nous sommes allés à la rencontre des forces, comme au 12e régiment de cuirassiers ou, hier encore, au 1er régiment ...
Thomas Gassilloud Ensuite, nous nous sommes attachés à étudier comment les armements, les ressources humaines et les modes de fonctionnement de nos armées doivent évoluer pour relever le défi des ruptures technologiques envisageables à moyen terme. C'est à ce titre que nous vous avons soumis des amendements au projet de LPM, et nous nous félicitons d'ailleurs que le Sénat n'ait pas modifié ces dispositions.
Thomas Gassilloud Enfin, sans attendre la récente prise de conscience de l'opinion quant à certaines pratiques de ce que l'on appelle les GAFA –Google, Apple, Facebook et Amazon –, nous avons tenu à mettre en exergue les enjeux de souveraineté qui s'attachent aux technologies numériques, véritables outils de puissance.
Thomas Gassilloud L'état des lieux est en revanche plus mitigé s'agissant des fonctions organiques de nos armées. Il suffit pour s'en convaincre de se rappeler que vous nous avez confié cette mission le même jour que l'audition de la responsable du programme Source Solde, qui doit réparer les pots cassés de Louvois… Au-delà même de ce grave échec, dont notre rapport s'attache d'ailleurs à tirer les leçons, nous avons étudié le paysage des 650 applications numériques du champ organique ‒ sur les 1 600 applications au total qu'opère le ministère selon son directeur général des systèmes d'information et de communication. Il en ressort que ce paysage est constitué de ...
Thomas Gassilloud Tertio, et c'est peut-être le plus important, les difficultés actuelles de la chaîne de maintien en condition opérationnelle tiennent en partie à un sous-investissement dans sa modernisation, notamment par le numérique. Nous avons pu constater encore hier, au 1er régiment d'hélicoptères de combat, le faible niveau de disponibilité opérationnelle des hélicoptères. Si l'on observe par exemple la maintenance aéronautique civile, elle repose sur des procédures très numérisées, qui permettent d'optimiser l'emploi et la maintenance des matériels. Maintenance prédictive, fluidification des procédures, gestion des stocks, etc. ; les possibilités sont ...
Thomas Gassilloud Prenons aussi l'exemple de la fabrication additive, également appelée impression 3D. Ce pourrait être une quatrième révolution industrielle, qui intéresse notre industrie mais aussi nos armées, directement, car elle peut révolutionner leur logistique en opérations. J'ai pu le mesurer la semaine dernière lors de mon déplacement en République centrafricaine : le sous-groupement tactique interarmes que nous y entretenons est contraint d'acheminer et d'entreposer sur place nombre de pièces de rechanges différentes, au point que cela constitue un véritable montage de ferraille. Ce poids logistique pourrait être considérablement allégé si la force déployée ...
Thomas Gassilloud On passe en quelque sorte du brouillard de la guerre, situation dans laquelle le soldat manque d'information, au déluge d'information, où les données sont surabondantes. Il s'agit donc de traiter les masses de données et valoriser les informations que l'on en tire en vue d'une décision appropriée. Ainsi, appliquée à des outils de Command and Control, l'intelligence artificielle doit permettre de traiter, dans un temps extrêmement bref, les masses colossales de données issues des capteurs, pour soumettre à la décision de l'homme des options optimisées. La guerre de demain pourrait être une guerre d'algorithmes. L'intelligence artificielle aura un rôle ...
Thomas Gassilloud Nous n'avons pas pour ambition de vous effrayer, chers collègues, par ces perspectives ! (Sourires). Parmi les autres domaines dans lesquels des ruptures technologiques pourraient intéresser les armées, il faut citer aussi l'internet des objets. L'ensemble de ces ruptures numériques nous semble avoir une conséquence majeure sur l'architecture même de nos armes. En effet, jusqu'à présent, nous concevons un système d'armes comme une plateforme unique, mais désormais, ce sont des systèmes de systèmes qu'il nous faut imaginer.
Thomas Gassilloud Voilà pour les ruptures technologiques à venir dans le champ opérationnel. Dans le champ organique, ces ruptures sont également prometteuses de gains d'efficience. Leurs applications civiles sont bien connues, et notre rapport présente nombre d'expérimentations de terrain, consistant à numériser par exemple les livrets de tir des soldats au 12e régiment de cuirassier. Dans ce cas, la numérisation des procédures a permis de réduire largement la durée des procédures de risque de scorie dans les multiples recopies d'informations. Toutefois, pour progresser dans la numérisation, imaginer sans cesse de nouveaux usages et gagner ainsi en efficience, deux ...
Thomas Gassilloud Pour consolider notre écosystème d'innovation numérique, la France doit resserrer encore les liens entre les armées, la recherche, la R&D, les start-up et les grands groupes intégrateurs de technologies. Aux États-Unis, cet écosystème est très soutenu par la Defense Advanced research Projects Agency, la DARPA, qui finance des projets de recherche et développement qui n'ont pas d'application immédiate envisagée dans un programme d'armement, ce qui autorise les laboratoires à conduire des recherches sur des objets technologiques dont on ignore encore l'application. En France, la direction générale de l'armement (DGA) dépense 85 millions d'euros par an « en ...
Thomas Gassilloud L'innovation d'usage mérite elle aussi d'être favorisée. On entend par là l'appropriation d'une technologie développée pour d'autres usages, notamment civils. Nous avons été parmi les premiers parlementaires étrangers à visiter le service du Pentagone spécialisé en la matière, appelé Strategic Capabilities Office. Un meilleur soutien à l'innovation d'usage nous apparaît comme un des enjeux majeurs de la création de l'Agence de l'innovation de défense. Dans le même ordre d'idées, nous trouvons très positifs les « défis », qui consistent pour les armées à inviter tous types d'innovateurs à proposer des réponses technologiques à un besoin donné. ...
Thomas Gassilloud Je n'insiste pas sur les investissements à consentir en matière de ressources humaines, dont chacun comprend bien la nécessité, tant pour former des spécialistes du numérique que pour les fidéliser. De même, nous ne nous étendrons pas sur l'intérêt qu'aurait l'État à soutenir notre écosystème de recherche et d'innovation numérique en lui fournissant des capacités de calcul. Venons-en à ce qui est le revers de la médaille dans la numérisation des armées, à savoir la vulnérabilité des forces aux attaques cybernétiques, qui s'accroît avec leur surface d'exposition numérique. Numériser davantage les armées n'est pas pensable sans efforts de ...