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Commission des affaires étrangères - Intervention le 11/10/2017
Si Bachar al-Assad reste au pouvoir et que les structures de l'État et de l'économie restent inchangées en Syrie, un accord politique est-il envisageable ? Outre les questions territoriales, une réforme profonde de l'État est-elle un sujet abordé dans les discussions en cours ?
Intervention en hémicycle le 15/02/2018 : Protocole no 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
Nous avons déjà adopté deux résolutions à ce sujet dans cet hémicycle, l'une pour rappeler notre attachement aux symboles de l'Union européenne, l'autre pour faire part de notre volonté de nous engager pour un nouveau traité de l'Élysée.
Intervention en hémicycle le 15/02/2018 : Protocole no 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, il est des aubes tardives qui ne sont pas dénuées d'espoir. Elles sont même souvent faites de ces révolutions longtemps attendues, de ces décisions devenues inespérées, de ces absences trop longues à effacer. L'histoire de l'Europe, que les pères fondateurs ont construite, est faite de ces grandes victoires, de ces petites avancées, indispensables, de traités fondateurs et de poignées de main qui rapprochent les peuples. La création du Conseil de l'Europe puis l'adoption de la convention de sauvegarde des droits de l'homme ...
Intervention en hémicycle le 15/02/2018 : Protocole no 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
… la convention européenne des droits de l'homme est un phare, à l'instar de notre Constitution ou de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Dans une période où les lignes se troublent, où certains perdent de vue ce que le droit et la justice ont pu apporter à nos sociétés, à notre civilisation et à nous tous, elle constitue une garantie que, toujours, les valeurs, les principes et les règles que nous partageons resteront gravés dans le coeur de nos démocraties, que chacun d'entre nous pourra toujours s'en prévaloir. Mes chers collègues, comme l'ont dit certains orateurs qui m'ont précédée, la ratification du protocole no 16, qui offrira à ...
Intervention en hémicycle le 15/02/2018 : Protocole no 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
Ratifier ce protocole aujourd'hui, c'est aussi s'inscrire dans un mouvement de notre histoire. En effet, très souvent, les grandes avancées européennes, tant celles de l'Union que celles du Conseil de l'Europe, se sont faites dans des grands moments de progrès : 1974, date de la ratification de la convention, c'est aussi Simone Veil et le droit à l'interruption volontaire de grossesse ; 1981, date de l'accès à la saisine pour les citoyens, c'est aussi Robert Badinter oeuvrant pour l'abolition de la peine de mort. Mes chers collègues, ce protocole, qui viendra consacrer le dialogue des juges et permettra à nos cours nationales de saisir la CEDH, est un beau texte. ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 31/01/2018
L'entraide peut être refusée pour de nombreux motifs, qu'il s'agisse de poursuites à caractère politique ou d'atteinte à l'ordre public. La convention prévoit-elle expressément ces refus ? Ou s'agit-il de conserver l'application de la coutume chère au droit international public ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 07/02/2018
Comment s'explique la frilosité des autres pays membres du Conseil de l'Europe pour signer ou ratifier cette convention ?
Intervention en hémicycle le 07/03/2018 : Accord relatif aux services aériens entre l'union européenne et Israël
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission, madame la rapporteure, chers collègues, je resterai très pragmatique s'agissant de ce texte. L'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses États membres et le gouvernement de l'État d'Israël, que nous examinons aujourd'hui, s'intègre dans un double processus : celui, économique, d'un développement de la mobilité aérienne, et celui d'une intégration progressive des pays voisins de l'Union européenne, par une mise en cohérence normative. Face à une croissance des mobilités internationales, du trafic aérien en Europe et ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 14/03/2018
Lors de son discours à Ouagadougou en novembre dernier, le Président de la République a fait part de sa volonté de valoriser la culture de l'Afrique, notamment par le biais de son cinéma. L'Institut français revendique la projection chaque année de 6 000 films provenant du fonds de la cinémathèque Afrique, qui conserve près de 1 700 films coproduits avec la France dans plus de trente pays. Les jeunesses africaine et française doivent être les premières bénéficiaires de cette mémoire du continent. La France célèbrera la création africaine, et notamment son cinéma, à l'occasion de la saison des cultures africaines 2020, annoncée par le Président de la ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2018
Pourquoi cette frilosité du côté ALC ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 15/05/2018
Comme il y a des réserves relatives au Protocole, je voudrais savoir comment on peut les lever et le temps qu'il faudra.
Question orale du 27/06/2018 : Avenir de l'union européenne
Ma question s'adresse à M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères. Monsieur le ministre, en septembre dernier, le Président de la République exprimait à la Sorbonne son ambition pour la refondation d'une Europe souveraine, unie, démocratique. Or, en un an, nos repères ont vacillé. Les équilibres mondiaux et européens ont évolué dans un sens qui nous rend au mieux circonspects et surtout inquiets, avec l'entrée de l'extrême droite dans un gouvernement de coalition en Autriche, les pays du groupe de Visegrád arc-boutés sur leur volonté de repli, les louvoiements des négociations du Brexit et la coalition des populistes dans un ...
Question orale du 27/06/2018 : Avenir de l'union européenne
Définissant l'Europe de 2024, son discours a livré plusieurs clés pour l'avenir de notre Union : l'Europe de la défense ; la souveraineté de nos frontières communes, en préservant nos valeurs ; l'écriture d'une nouvelle page de notre diplomatie commune en direction de l'Afrique ; l'Europe comme le continent de l'avant-garde en matière de transition écologique ; la souveraineté dans l'usage du numérique, au service de l'innovation et de l'industrie ; une union monétaire puissante, avec un budget de la zone euro visant les convergences fiscales et sociales.
Question orale du 27/06/2018 : Avenir de l'union européenne
Cette ambition ne peut reposer que sur une démocratie européenne robuste. Le Président l'a forgée pour notre jeunesse, pour lui garantir une Union souveraine, là où elle semble ne pouvoir compter désormais que sur elle-même.
Question orale du 27/06/2018 : Avenir de l'union européenne
Derrière le brouillard des dernières semaines, qu'en est-il, monsieur le ministre, des nouveaux pavés sur le chemin de la construction européenne qui ont été posés en septembre à la Sorbonne ?
Intervention en hémicycle le 05/07/2018 : Partenariat entre l'union européenne et la nouvelle-zélande
Justement ! Pourquoi ne voulez-vous pas ratifier cet accord de partenariat ?
Intervention en hémicycle le 05/07/2018 : Partenariat entre l'union européenne et la nouvelle-zélande
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, madame la rapporteure, mes chers collègues, l'accord que nous examinons aujourd'hui n'est pas un accord commercial, ce n'est pas un accord de libre-échange entre les parties. L'intérêt de la France à ratifier l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part, est multiple et doit être perçu au-delà de débats qui sont parfois hors-sujet. L'histoire entre nos deux pays ne s'inscrit pas seulement dans le rythme des rencontres autour d'un ...
Question orale du 17/07/2018 : Situation des collectivités locales et de la fonction publique
Blablabla !
Commission des affaires étrangères - Intervention le 16/05/2018
Si le gouvernement est trop réformiste, l'armée ne sera-t-elle pas tentée de reprendre le pouvoir, au risque d'un retour en arrière ?
Intervention en hémicycle le 26/09/2018 : Accord de dialogue politique et de coopération entre l'union européenne et cuba
Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, monsieur le rapporteur, chers collègues, l'accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part, a quelque chose d'anachronique, comme l'un des derniers résidus de guerre froide dans notre monde du XXIe siècle. Je n'oserais dire que l'on est appelé, aujourd'hui, à ratifier un texte qui contribue à tourner la page de l'ancien monde, mais le dialogue que l'Union européenne instaure avec Cuba se situe à un moment clé des relations internationales, comme le montre ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
Ces hypothèses ont déjà été intégrées dans la construction du projet de loi de finances. Les besoins en carburant seront moindres cette année, comme je l'ai dit.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
Les commissions parlementaires peuvent se saisir de certains sujets. Joachim Pueyo, membre de la commission des affaires européennes, a ainsi produit un rapport sur l'articulation entre la défense européenne et l'OTAN. Notre groupe est donc défavorable à l'amendement.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
On ne saurait parler de gabegie. Comme l'a expliqué à de nombreuses reprises la ministre des armées, des marges de manoeuvre ont pu être trouvées en mobilisant la trésorerie de certaines agences internationales et en décalant dans le temps les engagements. Nous sommes d'accord pour dire que les hausses de crédits en faveur de la défense doivent s'accompagner d'une gestion irréprochable. Eu égard aux divers chantiers de modernisation du ministère, nous avons pleinement confiance dans le fait qu'« un euro dépensé sera un euro utile ». Notre groupe ne votera pas cet amendement.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
On achète beaucoup de nos matériels en France.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
Dans la plupart des cas, il y a peu de concurrence mais nous faisons travailler notre industrie locale.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
Cet amendement pose une question très technique et précise qui, selon la ministre, pourrait être posée lors de l'examen des crédits plutôt que de donner lieu à un rapport. Le groupe La République en Marche ne votera pas pour cet amendement.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
Vous proposez au Gouvernement de faire un rapport qui répondrait aux rapports rédigés par nos collègues Joachim Pueyo et Marianne Dubois en 2015. La surenchère de rapports n'est pas la meilleure option. Rappelons, à toutes fins utiles, que l'avenir des Cadets de la défense se lira au travers des modalités de mise en place du SNU. Plutôt que de tirer des perspectives sur le dispositif des Cadets – qui est effectivement très efficace – pour les appliquer au SNU, il vaut mieux que l'on définisse les contours de ce dernier en amont. Nous pourrons voir ensuite quelles en seront les conséquences pour les Cadets. Le groupe La République en Marche ne votera pas cet ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
Gabriel Attal, le nouveau secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, en charge notamment du SNU, a répondu cet après-midi à une question dans l'hémicycle. Il va tenir compte de tous les dispositifs existants et s'inspirer de ceux qui fonctionnent afin de définir précisément les contours du SNU. Cet amendement ne présente donc pas d'intérêt.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
Je voudrais commencer par saluer l'immense travail qui a été réalisé par notre collègue Quentin, ainsi que la très grande qualité de son rapport et de ses interventions dans le domaine de la défense en général. Il a travaillé sur la première année d'application et les premières traductions de la LPM, que nous avons examinée en commission au printemps dernier. Nous en mesurons chaque semaine l'importance au sein de la commission des affaires étrangères. La France apparaît comme la première des puissances à exhorter à la stabilité, au multilatéralisme et à la sauvegarde d'un ordre mondial apaisé. De manière globale, l'augmentation du budget de la ...
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
La reconversion est une priorité du ministère des armées qu'il a intégrée au plan Famille. Des moyens importants lui sont consacrés, notamment au centre de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte. Ils ne me semblent pas insuffisants, notamment pour financer les actions que vous avez décrites dans l'exposé sommaire de votre amendement. Précisons que les rencontres avec les entreprises sont surtout menées avec les unités qui constituent les meilleures recommandations qui soient pour les militaires en reconversion. Avis défavorable au nom du groupe La République en Marche.
Commission des affaires étrangères - Intervention le 24/10/2018
La question avait déjà été posée lors de l'examen de la loi de programmation militaire (LPM). Toutes les hypothèses de surcoût ont été prises en compte en amont et comme il y aura cette année moins d'opérations de terrain, nous n'avons pas d'inquiétudes à avoir. Avis défavorable.
Intervention en hémicycle le 20/11/2018 : Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
Ça commence à bien faire !
Commission des affaires étrangères - Intervention le 19/12/2018
Valérie Thomas (disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires étrangères - Intervention le 19/12/2018
Valérie Thomas (disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires étrangères - Intervention le 19/12/2018
Valérie Thomas (disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires étrangères - Intervention le 19/12/2018
Valérie Thomas (disponible uniquement en vidéo)
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france - Intervention le 30/01/2019
Que pouvez-vous nous dire des nouvelles stratégies de séduction de ces groupuscules, dont on sait qu'ils ont été présents sur les campements zadistes illicites ? Le Bastion social se présentant d'autre part comme un mouvement très social qui va faire des maraudes pour apporter de l'aide à des sans-abri « ciblés », cela me conduit à penser qu'il existe peut-être une perméabilité avec des citoyens engagés dans des mouvements plutôt favorables à l'extrême gauche. Comment ces groupes procèdent-ils pour approcher cette sensibilité-là ? Peut-on parler de perméabilité ou est-ce seulement une stratégie ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 13/02/2019
Monsieur le ministre, l'ouverture diplomatique et économique de l'Érythrée aiguise les appétits, naturellement ceux de la Chine, mais également ceux des pays du Golfe. Les Émirats arabes unis disposent déjà d'une base militaire à Assab. Par ailleurs, c'est en Arabie Saoudite que l'accord de réconciliation entre l'Érythrée et l'Éthiopie a été signé. Face à ces influences grandissantes dans la Corne de l'Afrique, quelle est la réponse de la France et de l'Union européenne ? Quelle forme peut prendre le retour de la diplomatie française en Érythrée ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 16/10/2018
Les gouvernements français et albanais ont signé fin 2017 un accord de coopération, qui prévoit notamment la présence en France de policiers albanais, à Lyon et Paris me semble-t-il. Quels sont les effets de cette coopération sur les politiques de départ et de retour ? Quelles sont les actions concrètes mises en place par les deux pays ? Pouvez-vous également préciser les contours de l'accord de coopération sur la gestion des frontières que l'Union européenne a signé avec l'Albanie le 8 octobre dernier ?
Commission des affaires étrangères - Intervention le 19/09/2018
Monsieur le ministre, l'Europe est confrontée à des enjeux importants non seulement dans son espace intérieur mais également dans ses relations avec le monde. Ainsi, les négociations du prochain accord entre l'Union européenne et les pays de la zone Afrique, Caraïbe et Pacifique (ACP) ont débuté fin août, concomitamment au sommet Chine-Afrique, qui s'est tenu début septembre. Un tel accord est un outil majeur de la diplomatie et de l'influence de l'Union auprès des pays africains. Face aux ambitions chinoises – je pense notamment à la Route de la soie –, qu'attendez-vous du « post-Cotonou » ? Avez-vous des informations sur les premières négociations ?
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france - Intervention le 07/03/2019
A-t-on les moyens de mesurer la perméabilité ou l'adhésion des jeunes aux idées véhiculées sur les sites qu'ils fréquentent beaucoup, notamment les sites de jeux vidéo ? Par ailleurs, parmi les modes d'action utilisés sur le Net que vous avez décrits, j'ai identifié des éléments que j'ai pu voir sur les pages des Gilets jaunes, notamment des images. Est-ce à dire que la stratégie de ces groupuscules d'extrême droite est de noyauter systématiquement tout mouvement émergent ? En ce qui concerne les jeunes, une des solutions ne consisterait-elle pas à créer, au sein de l'éducation nationale, une véritable éducation à l'image, aux contenus des ...
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france - Intervention le 21/03/2019
L'un d'entre vous a dit tout à l'heure qu'il était désormais quasiment impossible de s'exprimer de manière anonyme sur vos plateformes, parce qu'il est très facile d'identifier les gens. Qu'en est-il du pseudonymat ? Un grand nombre d'utilisateurs de Twitter semblent penser que leur pseudonyme leur permet de dire n'importe quoi et de passer entre les mailles du filet. J'aimerais savoir, premièrement, si vous signifiez à vos utilisateurs que leur pseudonyme ne les autorise pas à dire n'importe quoi et, deuxièmement, s'il vous paraîtrait souhaitable de demander à toute personne qui ouvre un compte de produire une pièce d'identité ? C'est déjà le cas sur de ...
Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en france - Intervention le 21/03/2019
Comment, concrètement, arrivez-vous à transmettre des informations aux autorités en cas d'anonymat réel des personnes qui diffusent des contenus haineux ?
Question orale du 09/04/2019 : Situation en libye
Monsieur le ministre de l'Europe et des affaires étrangères, la situation s'est gravement détériorée en Libye. Nous assistons, depuis plusieurs mois et particulièrement depuis quelques jours, à une offensive de l'armée nationale libyenne, dirigée par le maréchal Haftar. Sous couvert d'une opération visant à éliminer les groupes terroristes et criminels, il a entrepris de prendre position dans les régions autour de Tripoli. De violents combats avec ses rivaux du gouvernement d'union nationale auraient provoqué des dizaines de morts depuis jeudi et conduit au déplacement de plusieurs milliers de personnes. Pourtant, plusieurs accords sur la tenue d'élections ...
