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Dossiers parlementaires de
Marc Le Fur
Lutte contre le dérèglement climatique,
président
(
413 interventions
)
Respect des principes de la république,
président
(
359 interventions
)
Bioéthique,
président
(
333 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021,
président
(
330 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2022,
président
(
329 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2019,
président
(
301 interventions
)
Système universel de retraite
(
253 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022,
président
(
247 interventions
)
Gestion de la crise sanitaire,
président
(
242 interventions
)
Liberté de choisir son avenir professionnel,
président
(
236 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2020,
président
(
231 interventions
)
Ordre du jour de la prochaine séance,
président
(
230 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2017,
président
(
179 interventions
)
Pour une école de la confiance,
président
(
177 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
(
169 interventions
)
Protection des enfants,
président
(
155 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021,
président
(
150 interventions
)
Programmation 2018-2022 et réforme de la justice,
président
(
141 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2020,
président
(
139 interventions
)
Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement,
président
(
127 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2018,
président
(
122 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019,
président
(
116 interventions
)
Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique,
président
(
114 interventions
)
Lutte contre la maltraitance animale,
président
(
114 interventions
)
Démocratie plus représentative responsable et efficace
(
104 interventions
)
Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
(
92 interventions
)
Haine sur internet,
président
(
91 interventions
)
Évolution du logement de l'aménagement et du numérique,
président
(
90 interventions
)
Outils de gestion de la crise sanitaire,
président
(
84 interventions
)
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire,
président
(
82 interventions
)
Mobilités,
président
(
79 interventions
)
Sécurité globale,
président
(
75 interventions
)
Lutte contre les inégalités mondiales,
présidente
(
73 interventions
)
Confiance dans la vie publique
(
71 interventions
)
Accélération et simplification de l'action publique,
président
(
70 interventions
)
Énergie et climat,
président
(
67 interventions
)
Responsabilité pénale et sécurité intérieure,
président
(
63 interventions
)
Restauration de notre-dame de paris,
président
(
62 interventions
)
Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
(
56 interventions
)
Organisation et transformation du système de santé,
président
(
51 interventions
)
Choix du nom issu de la filiation,
président
(
49 interventions
)
Modification du règlement de l'assemblée nationale
(
48 interventions
)
Croissance et transformation des entreprises,
président
(
46 interventions
)
Diverses dispositions liées à la crise sanitaire à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du royaume-uni de l'union européenne,
président
(
46 interventions
)
Urgence face à l'épidémie de covid-19,
président
(
43 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020,
président
(
42 interventions
)
Renforcement du dialogue social,
président
(
38 interventions
)
Programmation militaire pour les années 2019 à 2025,
président
(
38 interventions
)
Gestion de la sortie de crise sanitaire,
président
(
38 interventions
)
Lutte contre les violences sexuelles et sexistes,
président
(
37 interventions
)
Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes,
président
(
36 interventions
)
Transformation de la fonction publique,
président
(
36 interventions
)
Collectivité européenne d'alsace,
président
(
36 interventions
)
Organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024,
président
(
34 interventions
)
Prévention d'actes de terrorisme et renseignement,
président
(
31 interventions
)
Mesures d'urgence économiques et sociales
(
29 interventions
)
Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires
(
29 interventions
)
Élection des représentants au parlement européen,
président
(
29 interventions
)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire,
président
(
29 interventions
)
Travaux de l'assemblée nationale en période de crise
(
28 interventions
)
Droit à une fin de vie libre et choisie,
LR
(
27 interventions
)
Programmation de la recherche,
président
(
27 interventions
)
Préparation au retrait du royaume-uni de l'union européenne,
président
(
26 interventions
)
Vigilance sanitaire,
président
(
25 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018,
président
(
23 interventions
)
Lutte contre la manipulation de l'information,
président
(
23 interventions
)
Accès au foncier agricole,
président
(
21 interventions
)
Accords entre l'union européenne et le canada,
président
(
20 interventions
)
Revalorisation des pensions de retraite agricoles en france continentale et dans les outre-mer
(
19 interventions
)
Prime pour le climat et lutte contre la précarité énergétique,
président
(
19 interventions
)
Parquet européen et justice pénale spécialisée,
président
(
19 interventions
)
Intérêts de la défense et sécurité nationale dans l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles,
président
(
17 interventions
)
Développement raisonnable de l'éolien
(
16 interventions
)
Déclaration du gouvernement sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d'achat suivie d'un débat et d'un vote
(
15 interventions
)
Débat sur la couverture numérique du territoire,
président
(
15 interventions
)
État au service d'une société de confiance
(
14 interventions
)
Nouveau pacte ferroviaire,
président
(
14 interventions
)
Citoyen sauveteur,
président
(
14 interventions
)
Évolution de la formation de sage-femme,
président
(
14 interventions
)
Exonération de tva sur les masques gels hydroalcooliques et solutions désinfectantes
(
13 interventions
)
Taxe sur les services numériques,
président
(
13 interventions
)
Service public d'eau potable et d'assainissement en guadeloupe,
président
(
13 interventions
)
Dispositif zéro charge pour l'embauche de jeunes de moins de 25 ans
(
11 interventions
)
Lutte contre la désertification médicale et prévention,
président
(
11 interventions
)
Sortie de l'état d'urgence sanitaire,
président
(
11 interventions
)
Prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer,
président
(
11 interventions
)
Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire),
président
(
11 interventions
)
Reconnaissance du crime d'écocide,
président
(
10 interventions
)
Bilan de la loi Égalim sur la rémunération des agriculteurs,
président
(
10 interventions
)
Création d'un ticket restaurant étudiant,
président
(
10 interventions
)
Présence des parlementaires dans les organismes extérieurs au parlement
(
9 interventions
)
Certification publique des performances sociales et environnementales des entreprises,
président
(
9 interventions
)
Indemnisation des catastrophes naturelles,
président
(
9 interventions
)
Parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle,
président
(
9 interventions
)
Justice sociale
(
8 interventions
)
Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances,
président
(
8 interventions
)
Ratification de l'ordonnance relative aux services de paiement dans le marché intérieur,
président
(
8 interventions
)
Lutte contre la précarité professionnelle des femmes,
président
(
8 interventions
)
Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux,
président
(
8 interventions
)
Accords avec le tchad et l'angola relatifs aux services aériens,
président
(
8 interventions
)
Débat sur les allégements de la fiscalité au profit du capital et des entreprises,
président
(
8 interventions
)
Dette sociale et autonomie,
président
(
8 interventions
)
Discussion des articles (proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale),
président
(
8 interventions
)
Contrôle parental de l'accès à internet,
président
(
8 interventions
)
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2016
(
7 interventions
)
Débat sur la politique de développement et de solidarité internationale
(
7 interventions
)
Taux réduit de tva pour l'hébergement touristique et la restauration
(
7 interventions
)
Lutte contre la désertification médicale,
président
(
7 interventions
)
Premier paquet mobilité,
président
(
7 interventions
)
Érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices,
président
(
7 interventions
)
Création du centre national de la musique,
président
(
7 interventions
)
Élection du président de la république,
président
(
7 interventions
)
Accès transparent au marché de l'assurance emprunteur,
président
(
7 interventions
)
Régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat
(
6 interventions
)
Points d'accueil pour soins immédiats,
président
(
6 interventions
)
Qualité de pupille de la nation pour les enfants des sauveteurs en mer décédés et financement de la snsm,
président
(
6 interventions
)
Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal,
président
(
6 interventions
)
Discussion des articles (proposition de loi organique)
(
5 interventions
)
Débat d'orientation des finances publiques pour 2018
(
5 interventions
)
Droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs
(
5 interventions
)
Demande de constitution d'une commission spéciale,
président
(
5 interventions
)
Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé,
président
(
5 interventions
)
Code de la route dans les lycées,
président
(
5 interventions
)
Création de la fonction de directeur d'école,
président
(
5 interventions
)
Politique du gouvernement en faveur des associations,
président
(
5 interventions
)
Approbation de la mesure 1 (2005) – annexe vi au protocole au traité sur l'antarctique,
président
(
5 interventions
)
Stratégie de réouverture des lieux de culture,
président
(
5 interventions
)
Égalité économique et professionnelle,
président
(
5 interventions
)
Filière française de production de masques,
président
(
5 interventions
)
Lutte contre la contrefaçon,
président
(
5 interventions
)
Régulation environnementale du numérique,
président
(
5 interventions
)
Gestion des risques climatiques en agriculture,
président
(
5 interventions
)
Discussion des articles
(
4 interventions
)
Débat sur le rapport d'information de la commission des finances sur le printemps de l'évaluation consacré à l'évaluation des politiques publiques 2020
(
4 interventions
)
Protocole annexe à la convention france-algérie sur la sécurité sociale,
président
(
4 interventions
)
Modalités de dépôt de candidature aux élections,
président
(
4 interventions
)
Politiques publiques contre les moustiques aedes et les maladies vectorielles,
président
(
4 interventions
)
Santé au travail,
président
(
4 interventions
)
Accès des experts forestiers aux données cadastrales,
président
(
4 interventions
)
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2020,
président
(
4 interventions
)
Différenciation décentralisation déconcentration et simplification de l'action publique locale,
président
(
4 interventions
)
Avenant à la convention fiscale france-argentine,
président
(
4 interventions
)
Réforme de l'adoption
(
3 interventions
)
Discussion des articles (proposition de loi)
(
3 interventions
)
Annulation des charges des entreprises pendant l'état d'urgence sanitaire
(
3 interventions
)
Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière
(
3 interventions
)
Démocratiser le sport en france
(
3 interventions
)
Élection des juges à la cour de justice de la république,
président
(
3 interventions
)
Démission d'un député,
président
(
3 interventions
)
Financement de l'économie dans le cadre de la transposition de l'accord du comité de bâle de 2017,
président
(
3 interventions
)
Protection des victimes de violences conjugales,
président
(
3 interventions
)
Ouverture du marché du travail aux personnes atteintes de diabète,
président
(
3 interventions
)
Débat sur l'évaluation des politiques publiques en matière d'accès à l'ivg,
président
(
3 interventions
)
Débat sur l'austérité dans la santé et la casse de l'hôpital public,
président
(
3 interventions
)
Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2019,
président
(
3 interventions
)
Convention fiscale avec le botswana,
président
(
3 interventions
)
Délais de paiement,
président
(
3 interventions
)
Maisons france services,
président
(
3 interventions
)
Accessibilité des magasins de la grande distribution aux personnes en situation de handicap,
président
(
3 interventions
)
Bilan de la loi Égalim et relations commerciales,
président
(
3 interventions
)
Pour la conservation et l'utilisation durable de l'océan,
président
(
3 interventions
)
Coopération hospitalière transfrontalière,
président
(
3 interventions
)
Risque d'épuisement administratif des français,
président
(
3 interventions
)
Convention du conseil de l'europe contre le trafic d'organes humains,
président
(
3 interventions
)
Pac 2021-2027 : enjeux du plan stratégique national
(
2 interventions
)
Prestation de serment de juges de la cour de justice de la république,
président
(
2 interventions
)
Reconnaissance de l'engagement associatif,
président
(
2 interventions
)
Compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations,
président
(
2 interventions
)
Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé,
président
(
2 interventions
)
Indivision successorale et politique du logement outre-mer,
président
(
2 interventions
)
Accord transport aérien usa-ue-islande-norvège,
président
(
2 interventions
)
Débat sur l'action de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en seine-saint-denis,
président
(
2 interventions
)
Débat sur le fonctionnement de la justice pendant la crise du covid-19,
président
(
2 interventions
)
Situation dans les ehpad,
président
(
2 interventions
)
Suivi des projets franco-allemands mis en place par le traité d'aix-la-chapelle,
président
(
2 interventions
)
Confiance dans l'institution judiciaire,
président
(
2 interventions
)
Application de la loi visant à agir contre les violences au sein de la famille,
président
(
2 interventions
)
Revalorisation des pensions de retraite agricoles les plus faibles
(
1 intervention
)
Subventions aux pme pmi et artisans fragilisés par la crise du covid-19
(
1 intervention
)
Clôture de la session extraordinaire,
président
(
1 intervention
)
Fixation de l'ordre du jour,
président
(
1 intervention
)
Résidence de l'enfant en cas de séparation des parents,
président
(
1 intervention
)
Modernisation du système de santé – profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – fonctionnement des ordres des professions de santé,
président
(
1 intervention
)
Reconnaissance sociale des aidants,
président
(
1 intervention
)
Proclamation d'un député,
président
(
1 intervention
)
Modification de l'ordre du jour prioritaire,
président
(
1 intervention
)
Dépôt d'une motion de censure,
président
(
1 intervention
)
Élection d'un député,
président
(
1 intervention
)
Accord france-géorgie relatif au séjour des professionnels,
président
(
1 intervention
)
Modification de l'ordre du jour,
président
(
1 intervention
)
Modification et fixation de l'ordre du jour,
président
(
1 intervention
)
Cessation de mandat et remplacement d'une députée nommée membre du gouvernement,
président
(
1 intervention
)
Cessation de l'exercice du mandat d'un député,
président
(
1 intervention
)
Décès de m. françois andré,
président
(
1 intervention
)
Remplacement d'un député élu au parlement européen,
président
(
1 intervention
)
Débat sur la gestion des masques entre 2017 et 2020,
président
(
1 intervention
)
Démission et remplacement de députés,
président
(
1 intervention
)
Approbation d'accords internationaux et ratification de protocoles additionnels,
président
(
1 intervention
)
Démission d'une députée,
président
(
1 intervention
)
Prestation de serment d'une juge suppléante à la cour de justice de la république,
président
(
1 intervention
)
Décès de mme marielle de sarnez,
président
(
1 intervention
)
Cessation de mandat et remplacement d'une députée,
président
(
1 intervention
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2021,
président
(
1 intervention
)
Convention no 190 de l'organisation internationale du travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail,
président
(
1 intervention
)
Revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans,
président
(
1 intervention
)
Approbation d'accords internationaux,
président
(
1 intervention
)
Prévention d'actes de terrorisme et au renseignement,
président
(
1 intervention
)
Transfert des droits inscrits sur le compte personnel de formation entre titulaires de comptes.,
président
(
1 intervention
)
Lois de financement de la sécurité sociale,
président
(
1 intervention
)
Discussion des articles (proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale),
président
(
1 intervention
)
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